BIESHEIM – CARREFOUR DES RD 52/RD 29 GIRATOIRE "WRIGLEY" ------ CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "17/12/2009" du filtre Date de séance
BRUNSTATT ------ RD 432 – SECTION RUE DU FOSSÉ/GIRATOIRE AVEC LA RD 8 BIS I POSE D'UN ENROBÉ ACOUSTIQUE ------ CONVENTION FINANCIÈRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 68 – ROCADE OUEST DE MULHOUSE ------ ECHANGEUR DU PARC DES COLLINES ------ CONVENTION DE REMISE D'OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR L'EXPERIMENTATION D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A171 ET A472 AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 17/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin